Plan de Mme Boutin "en faveur" du logement: une mauvaise soupe étatiste de plus

Le plan annoncé par Mme Christine Boutin en faveur du logement n'a pas réellement déclenché mon enthousiasme, doux euphémisme.

Le dossier (pdf) présenté lors d'une conférence de presse du 10 juillet ne permet pas encore de présumer du contenu exact des textes qui seront d'abord présentés au conseil des ministres, et encore moins au parlement à la rentrée. Il donne toutefois des indications précises sur la philosophie générale de la loi en préparation. Voyons ce qu'il énonce.

Secteur HLM: une pâle tentative de reprise en main

L'essentiel des mesures présentées dans les chapitres 1 et 4 constitue une véritable reprise en mains du secteur HLM, jugé visiblement trop indépendant de la tutelle de l'état par nos dirigeants. Il est vrai que la situation des différents organismes est très variable, que les contrôles internes du ministère du logement montrent que nombre d'entre eux sont soit mal gérés, soient ne répondent pas réellement aux objectifs à caractère social promus par les différents gouvernements successifs. A leur décharge, tous les organismes HLM ne gèrent pas des parcs dans le même type de quartiers, et tous doivent faire face à quelques règles particulièrement stupides de valorisation des loyers édictées par ce même ministère...

Le gouvernement actuel est coincé par les promesses non budgétairement provisionnées  de construire 100 000 logements sociaux annuels, et cherche donc à trouver des ressources pour subventionner de nouveaux logements. Il va donc puiser dans la caisse des organismes en équilibre, voire excédentaires (en général situés dans des villes faciles, gérant des quartiers calmes, avec beaucoup de logements "intermédiaires"...) pour alimenter les projets de construction des autres. On peut craindre qu'un tel dispositif ne donne de mauvaises incitations supplémentaires aux organismes HLM, qui n'en manquent déjà pas (voir cet extrait de mon ouvrage, "le logement, crise publique, remèdes privés"). En instaurant une sorte de "prime à la mauvaise gestion", il devrait permettre de trouver des ressources pour les organismes en difficulté la première année, puis la source devrait se tarir, avec en outre une situation financière globale des organismes HLM dégradée.

Le gouvernement souhaite également obliger chaque organisme HLM à signer une "convention d'utilité sociale", véritable contrat d'objectif en terme de construction neuve, de réhabilitation du parc, et de composition du parc de locataires. C'est une façon comme une autre d'avouer que chaque organisme faisait un peu ce qu'il voulait auparavant... D'où la succession de rapports très critiques de l'inspection des HLM (MIILOS) sur la qualité de la gestion de ces organismes. Très franchement, on ne voit pas en quoi un surcroît de contrôle étatique, par essence bureaucratique, tatillon, fondé sur  des critères qui sont en général fort éloignés de la définition que l'homme de la rue se fait de l'efficacité, et couplé aux incitations à la mauvaise gestion financière décrites précédemment, pourra améliorer quoi que ce soit à l'efficacité des bailleurs sociaux.

Le logement social, un gaspillage de ressources au bénéfice de gens qui pourraient vivre sans

Mais évidemment, la mesure qui va le plus faire parler concerne la fin du maintien de droit dans le logement HLM pour les (très) hauts revenus, supérieurs à deux fois le revenu d'admission plafond. Sur le fond, et bien que j'aie déjà exprimé des doutes sur la volonté réelle des OPHLM d'appliquer cette disposition, celle ci va dans le bon sens: il est normal que l'argent des politiques sociales n'aille pas aux mieux nantis. Cependant, la mesure révèle les incroyables contradictions du système HLM: dans le même temps, les plafonds d'admission dans les HLM, auparavant indexés sur le SMIC, vont être abaissés de 10% "pour tenir compte des revalorisations du SMIC liées à la fin des 35 heures". Les seuils d'admission vont donc se retrouver nettement en dessous des revenus médians des ménages.

Résumons :  si vous gagnez légèrement plus d'une fois et demie le SMIC par "unité de consommation" (unité technocratique caractérisant le nombre de personnes au foyer, selon l'INSEE), vous ne pouvez pas rentrer dans un logement social, mais si vous gagnez moins de trois fois cette valeur, vous pouvez... vous y maintenir, si vous avez eu la chance de pouvoir y rentrer plus jeune... Vous avez dit "kafkaïen" ?

Ce type de disposition est ardemment  exigée par tous les élus, de droite comme de gauche, qui président aux destinées des offices HLM. Ainsi, M. Castagnou, maire (PS) du XIVème arrondissement de Paris, et responsable d'un office HLM de la capitale, déclarait dès le 11 juillet dans les colonnes de France Soir qu'il ne fallait pas que les seuils "d'expulsabilité" du logement social soient trop bas afin de ne pas faire fuir les classes moyennes hors de Paris, au nom, bien sûr, de la "mixité sociale", et non pour maintenir dans les quartiers de la capitale une composition sociologique favorable à la gauche, ce serait faire un mauvais procès à nos si dévoués politiques que de leur prêter de tels raisonnements.

Par de tels propos, l'édile parisien admet que le système du logement social se doit de distribuer des rentes de situation à des gens qui n'en ont guère besoin, pour éviter que les quartiers à forte présence de logements sociaux ne deviennent des ghettos ou des poches de grande pauvreté. Bref, avec le logement social, nous avons le choix entre créer de nouveaux "quartiers sensibles" dont nous paierons pendant des décennies les tares de conception, ou, pour éviter cela, un gaspillage sans fin de fonds publics au profit de gens aux revenus supérieurs à la moyenne... M. Castagnou donne de l'eau au moulin des rares personnes qui pensent qu'il faudrait cesser de faire jouer à l'état le rôle d'offreur de logements subventionnés, et de remplacer les aides à la pierre innombrables par un dispositif unique de chèque logement destiner à solvabiliser les plus bas revenus pour leur permettre d'accéder à des logements privés de premier prix.

Le plan Boutin, parce qu' il consacre le logement public comme outil essentiel des politiques du logement, n'est qu'un médiocre replâtrage d'un mauvais système, condamné à ne pas donner de meilleurs résultats, ou alors à la marge, que précédemment.

Dispositifs Robien, Borloo: circulez, il n'y a rien à voir

Le plan Boutin prolonge la vie des dispositifs Robien et Borloo, tout en reconnaissant que leurs zones d'application doivent être limitées pour éviter de sur-construire là où ils ont déjà provoqué une sur-construction... L'état, éternel pompier pyromane, préfère perpétuer ses erreurs en faisant semblant de les corriger, plutôt que d'avoir le courage d'y mettre fin. Rien à rajouter.

Libération foncière : circulez aussi, il n'y a rien à voir non plus

On espérait une ouverture large du foncier à la construction, dans la continuité du discours du candidat Sarkozy à la convention logement de l'UMP en 2006. Hélas, le plan Boutin ne propose que des broutilles, quelques augmentations de "COS" (nombre de mètres carrés de logement par surface de terrain), notamment pour la construction sociale... Et un rôle accru des préfets dans la définition des besoins de terrain constructibles inscrits dans le "plans locaux de l'habitat" et dans le contrôle de l'adéquation des quantités de terrains constructibles libérés par les PLU avec ces mêmes PLH... On se croirait en ex-URSS, où les commissaires politiques du parti vérifiaient l'application du Gosplan.

Personne n'a expliqué, semble-t-il, aux gens qui nous gouvernent, qu'il existait  un outil formidable qui se chargeait de faire correspondre avec une efficacité généralement excellente les besoins de logement avec l'offre, qui s'appelle « le marché », à condition, bien sûr, que les offreurs ne voient pas leurs pieds ligotés par des avalanches de lois castratrices et perverses comme cela est le cas chez nous...

La libération foncière, instrument absolument indispensable d'un marché du logement permettant de conserver des prix bas même lorsque la demande est soutenue, n'est pas pour cette fois encore. Hélas.

Petite lueur d'espoir ?

Comme toute réforme de la présidence de M. Sarkozy qui se respecte, le plan Boutin se doit de mélanger quelques grammes d'alouette très subtilement libérale au roboratif pâté de cheval étatiste qui en constitue le corps. Le dossier de presse évoque donc la possibilité de développer des programmes d'urbanisme contractuel avec des développeurs privés. Il faut attendre le texte définitif pour se faire une idée de la praticabilité de la mesure, mais elle part d'un bon sentiment.

Malheureusement, pour doucher mon début d'intérêt, à défaut d'enthousiasme, le dossier de presse précise que la procédure sera proche de celle en vigueur pour les ZAC (peu respectueuse du droit de propriété et très lourde), et devra permettre, comprenne qui pourra, "l'émergence de ZAC privées permettant de renforcer les actions publiques d'aménagement" (!!). L'émergence d'opérations 100% privées d'envergure dans un environnement concurrentiel n'est pas pour demain.

Je passe rapidement sur les quelques autres mesures annoncées, de la même veine technocratique, sans aucun élément susceptible de déclencher un véritable réveil de l'offre privée de logements à des coûts acceptables.

Conclusion

Le plan Boutin pour le logement est une tentative désespérée et médiocre pour guérir les tares les plus visibles d'un système de logement largement collectivisé et étatisé parvenu à bout de souffle. Consacrant un peu plus encore le rôle de l'état, et notamment de ses préfets, pour définir et remplir des objectifs de Gosplans locaux du logement au lieu de laisser le marché jouer son rôle d'outil de satisfaction de la demande, et de se cantonner à l'aide aux ménages en situation de grande difficulté, ce plan montre, quoiqu'en dise une certaine gauche, que ce gouvernement reste franchement étatiste, interventionniste, et naturellement peu confiant dans l'initiative privée, l'antithèse d'une droite libérale dont ce pays aurait pourtant tant besoin. Guère réjouissant...

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Comments

[Rédigé par : Rubin]

D'accord avec ton article du début à la fin. Sur ta conclusion : il me semble que c'est généralement le cas, hélas. Ce sont en général les pays où le libéralisme ferait le plus de bien qui le rejettent le plus catégoriquement.

[Rédigé par : Niko]

Merci pour ce très bon article libéral.
Le gouvernement est totalement dans la logique "cautère sur jambe de bois" ce qui entrainera inévitablement des échecs et surtout un retour des socialos aux affaires à terme.

[Rédigé par : Pierre]

La chose la plus solide et la plus durable dans ce pays est décidément l'incompétence totale de la classe dirigeante.

[Rédigé par : Patrick COPPIN]

Quel plaisir de vous lire, merci pour la pertinence de vos analyses. Après avoir lu votre livre et depuis 15 ans dans le mouvement 1% LOGEMENT, je suis attéré par la folie de la technostructure et sa déconnexion de la réalité.
De la GRL à la maison à 15€/Jour, nos technocrates ne savent pas produire autre chose que des usines à gaz.
Quant au mouvement HLM, la politique de la ville, la mixité sociale. Je ne crois pas que les bons sentiments (teintés d'arrières pensées non avouables) apportent une solution dans tout ce fatras administratif.
Plus simplement ; un marché moins garroté et surtout la mise en avant de la responsabilité individuelle (et non pas collective) serait un grand pas vers une amorce de solution.
Cordialement

[Rédigé par : vincent]

Merci patrick ! je serai curieux de connaitre votre avis sur le fonctionnement du 1% logement.

vincent at benard point com

[Rédigé par : Patrick COPPIN]

La relance de l'accession sociale avec la maison à 15€/Jour, relève d'un marketing pour gogos, le tout appuyé sur le PASS-FONCIER. Ce produit lourd à mettre en place et à gérer, risque fort d'entraîner beaucoup de désillusions.
Quant à cette furieuse nécessité de construire à "tout prix" des logements sociaux sans une sérieuse étude de marché relève de la supercherie.Il existe un "numéro unique" qui permettrait de mesurer la demande...mais cela ne fonctionne pas.
Tiens une petite info.
Il existe à Cayenne (Guyane) une SAHLM, qui semble connaître quelques déboires financiers...
Bref, le 1% Logement mettra la main à la poche pour 30 Millions d'€uro !(Il serait intéressant de connaître le volume du parc locatif de cette Sté).
Décidément Mme L.Parisot n'a pas fini de faire des découvertes...
On ne nous dit pas tout

[Rédigé par : Libéralisateur]

En ce qui me concerne, cette crise mondiale a du bon !
Sarkozy et ses affidés faisaient tout pour "tenir" par des rebouchages dans tous les sens. Qu'ils disent que la récession qui est déjà là ou va venir sous peu, n'est pas la faute de leur incompétence mais mettent cela sur le dos des américains, qu'importe.
Avec le nombre de chômeurs qui va exploser et les autres ayant moins de pouvoir d'achat, c'est toute l'économie française qui va plonger. Il importe un jour ou l'autre de refaire partir la machine à créer des richesses, sinon la majorité encore silencieuse va descendre dans la rue devant tant d'incompétence. Et ce n'est pas pour cela qu'elle croit que les solutions socialistes à la Aubry-Jospin, vont sauver la France. Depuis longtemps elles ne font plus recettes et ce n'est pas dans le contexte actuel de perte grave de pouvoir d'achat, qu'ils vont recommencer à croire qu'il faut encore et encore partager des richesses que l'on ne crée plus.
Et pour faire revenir en France des entrepreneurs, il faudra bon gré mal gré, libéraliser l'économie en flattant et en avantageant les riches pour qu'ils reviennent "gagner" de l'argent en France.

[Rédigé par : vincent]

@ libéralisateur

Je suis moins optimiste que vous. D'abord, les crises ne sont jamais de "bonnes choses" en elle mêmes. elles causent des malheurs individuels et du ressentiment, dont on ne sait jamais où il va entrainer les personnes concernées. Lorsqu'une crise de "nettoyage des bêtises passées" est nécessaire, rien n'indique qu'elle nous mène dans la bonne direction.

La crise de 1788 a amené d'abord la révolution, puis rapidement la terreur, puis la banqueroute, puis bonaparte. Niveau calamités, pas mal. La crise de février 1917 a amené d'abord un gouvernement menchevik faible, puis en octobre les communistes. La crise de 23 puis 29 a propulsé Hitler au pouvoir.

Bref, parier sur un "sursaut d'intelligence libérale" d'une population lobotomisée à l'anti libéralisme, c'est faire preuve de bcp d'optimisme.

En ce moment, dans la vie réelle, j'en prends plein la gueule: "alors, toujours libéral ? Tu vois où on en est maintenant ?"... Et bien sur pas possible d'argumenter en une seule phrase.

Malgré la difficulté, il faut redoubler d'énergie maintenant pour tenter de faire triompher sinon toutes nos idées, du moins un compromis acceptable.

[Rédigé par : Mateo]

Malheureusement plutôt de l'avis de Vincent. Au lieu des réformes que les libéraux attendent de leurs voeux, je m'attends plutôt à encore plus d'interventionnisme, de collectivisme et d'étatisme, donc moins de croissance, plus d'impôts et taxes, plus de chômage, plus de problèmes sociaux etc. etc.

La très grande majorité de la population croit que la crise est due au "néo-ultra-libéralisme du capitalisme financier sauvage"… Elle ne connaît pas ses vraies causes et de toutes façons ne veut pas les connaître. Réfléchir, analyser, c'est fatiguant et chiant, c'est tellement plus simple d'avoir des réactions épidermiques… Et même si elle voulait elle n'a pas accès à de l'information et de l'analyse de qualité comme celle que nous fournit Vincent.

Et ce ne sont évidemment pas les médias qui vont l'éclairer.

Le NPA, Besancenot, Marianne et consorts ont malheureusement de beaux jours devant eux…

@ Vincent: lorsqu'on te demande "alors, toujours libéral", tu peux répondre "évidemment, et plus que jamais, vous avez vu où l'interventionnisme nous a mené?" Affirmation péremptoire? Comme les leurs, à la différence que toi tu peux argumenter si on te le demande, contrairement à eux.

[Rédigé par : Libéralisateur]

@ vincent
Pour l'aspect historique des choses, je ne crois pas que nous soyons dans le même contexte où les moyens de communications étaient bien moindre. Est-ce que la grande majorité des habitants des pays que tu cites n'avaient pas le nez dans guidon et n'étaient plus faciles à manipuler ?
Maintenant et quoiqu'un gouvernement puisse faire, les gens, même les plus simples et les plus enclins à gober ce que celui qui passe à la télé leur raconte, voient bien les résultats de leur travail, de leur pouvoir d'achat, de leur retraite etc par rapport à 20 ans en arrière et aussi par rapport aux même éléments chez leurs voisins de pays à coté ou ceux à l'autre bout du monde. Les explicatifs peuvent être manipulés, mais on ne "peut tromper tout le monde tout le temps".
@ matteo
L'on sait - en temps que libéral - ce que produit invariablement, "encore plus d'interventionnisme, de collectivisme et d'étatisme, donc moins de croissance, plus d'impôts et taxes, plus de chômage etc." et la France va donc dans ces conditions continuer à régresser encore plus vite. Crois-tu que la population va accepter encore longtemps les remèdes des politiciens "Diaforus" alors qu'elle voit que chez les états des pays partenaires en Europe déjà, plus vertueux, il n'y a pas plus d'inégalités sociales et avec une population globalement moins malheureuse. Mais qui a comparativement plus de travail.

La crise économique mondiale touche tout le monde et partout. Chacun va essayer de résoudre avec sa propre classe politique - comment pourrait-il en être autrement puisque l'environnement social est différent - les effets de cette crise. Plus d'étatisme va contribuer à enfoncer les français - sauf à croire ces mesures bénéfiques ce que je ne crois pas -alors qu'une autre politique plus pragmatique va en faire sortir les autres. Les mensonges de nos politiciens pourront-ils tenir ?

Le problème en France lorsque l'électeur se trouve dans l'isoloir, c'est qu'il n'a pas un seul bulletin de vote pour une alternative à la sociale démocratie. Tout simplement parce que notre système politique donne la part trop belle à une nomenklatura de politiciens qui en vivent. Mais nécessité fait loi. Il faudrait que sous l'impulsion d'un leader charismatique certains ténors de "droite" et connus des médias donc de la population portent le projet libéral et se démarquent de l'UMP. Car c'est utopique de croire que cela passera par des bulletins de vote AL ou PLD.

[Rédigé par : michel]

Courage les libéraux ! J'ai dit dans un autre commentaire que la crise représentait une opportunité exceptionnelle pour vous. Aujourd'hui, vous êtes une poignée de femmes et d'hommes disséminés, peu audibles, marginalisés. Depuis que Madelin est rentré dans l'ombre, vous n'avez plus de leader. Vous vous morcelez en plusieurs petits clubs et partis. Manifestement, vous n'êtes pas prêts à assumer une responsabilité quelconque au niveau national.

La crise sera longue et profonde. Utilisez là pour vous rassembler, vous donner une assise. Dénoncez les interventions politiques inopportunes, mettez en évidence leurs effets pervers. N'allez surtout pas effrayer les gens avec des discours libertariens. Soignez la qualité de vos arguments, de vos interventions, soyez persuasifs, mais maîtrisez et pondérez votre expression. Soyez cohérents dans vos jugements. Respectez les idées et les valeurs d'autrui, agissez par suggestion plus que par affirmation. Ecoutez. Augmentez votre culture politique, économique, sociologique. Il existe de nombreux français qui ont, dans leur conscience ou dans leur inconscient, le sentiment qu'ils doivent être libres, considérés, protégés contre l'agression de leurs corps, de leurs idées et valeurs, de leurs biens, des fruits de leur travail. Des français laborieux, compétents dans leur profession, qui ne peuvent qu'être offusqués par l'utilisation faite de leur argent, l'assistanat offert à ceux qui, contrairement à eux, n'apportent rien à la collectivité, et sont parfois même vecteurs de nuisances (troubles à l'ordre public, incivilité,délinquance, drogue...).

C'est chez ces masses laborieuses mais paisibles qu'il convient de chercher un sursaut. Et puis, dites vous bien que dans l'adversité qu'on va connaître, certains parmi les hommes politiques connus vont se poser des questions, remettre en cause, puis dénoncer les comportements qui nous mettent à deux doigts de la ruine. Soyez audibles auprès de ces gens. Faites connaître vos idées. Regardez le bouquin de Vincent: petit tirage, certes, mais déjà de nombreuses références et citations dans les sites d'instances de niveau national. Le jour où vous verrez virer de bord des politiciens vers les valeurs fondamentales du libéralisme n'est peut-être pas si lointain. Des membres de l'UMP, actuellement godillots muselés par la pensée unique imposée, ont une culture libérale. Des hommes classés à Gauche comme Bockel, Besson, voire Kouchner paraissent très accessibles au libéralisme. Valls, au parti socialiste, essaye d'infléchir son parti vers un virage de type blairiste. Et Delanoe de lacher le mot qui fâche "je suis libéral", tout en maintenant l'opinion qu'il faut beaucoup d'état et beaucoup d'impôts, ce qui fait sourire...Mais enfin, ce qui prouve qu'il cherche à complaire à une clientèle d'électeurs qui eux ont l'âme libérale, à défaut d'en avoir la culture.

Rappelez-vous, 17 juin 1940, de Gaulle arrive tout seul en Angleterre, avec un baise-en ville et quelques livres sterling, plus, il est vrai, l'estime de Winston Churchill. Qui pouvait croire au succès de cet homme, quasiment nu et inconnu du peuple français ? Relisez ses Mémoires de Guerre, non pas pour prendre des leçons de libéralisme, ce n'était pas la tasse de thé du Général ! Vous y verrez la persévérance et le courage dans une âme fidèle à ses principes essentiels mais assez souple pour faire preuve de pragmatisme en toutes circonstances, et vous en constaterez la force.

Regardez également ce que Margaret Thatcher a réussi à faire de la Grande Bretagne.Dans la France des années 1970, nous disions tous de nos voisins britanniques: un pays foutu, un peuple de fainéants, en arrêt de maladie chaque lundi,le boulot qui s'arrête chaque fois qu'un employé annonce "It's tea time", des intoxiqués de la grève, des salaires de misère, le premier des pays occidentaux en voie de sous-dévelopement ... Serais-je assez cruel pour dire qu'aujourd'hui, ils peuvent nous retourner le compliment.

Voila pourquoi, vous les libéraux, vous n'avez aucun complexe à nourrir ni peur excessive à éprouver. Vous avez toutes vos chances. Le cyclone passe. Partout ça casse. Mais après la tempête, l'homme est debout, et il construit du neuf.